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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAP MONDE CONCEPT-LOISIRS
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CAP MONDE CONCEPT-LOISIRS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAP MONDE CONCEPT-LOISIRS
CAP MONDE CONCEPT-LOISIRS (SA)

Numéro de dépôt :
1372320
Date de dépôt :
12/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2006
CAP MONDE CONCEPT-LOISIRS de CAP MONDE CONCEPT-LOISIRS

Présentation de la marque CAP MONDE CONCEPT-LOISIRS

Déposée le 12 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) CAP MONDE CONCEPT-LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP MONDE CONCEPT-LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAP MONDE CONCEPT-LOISIRS domicilié(e) 11, quai Conti, 78430 LOUVECIENNES (dossier no 2063371) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 664 244 .

La marque CAP MONDE CONCEPT-LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP MONDE CONCEPT-LOISIRS est expirée depuis le 12 mai 2006.

CAP MONDE CONCEPT-LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : CAP MONDE CONCEPT-LOISIRS


CAP MONDE CONCEPT-LOISIRS (SA) - 11, quai Conti, 78430 LOUVECIENNES (dossier no 2063371) - France - SIREN 306664244


Renouvellement sans limitation le 14 février 1996 n°2063371 - Publication au BOPI 1996-02-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

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